| INFORMATIONS SUR LA VENTE |
CÉRAMIQUES DE 1880 À NOS JOURS
EXPOSITIONS PUBLIQUES
MARDI 6 OCTOBRE DE 11H À 18H
MERCREDI 7 OCTOBRE DE 11H À 12H |
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| CONDITIONS DE VENTE |
CONDITIONS DE VENTE
La vente sera faite au comptant.
Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, les frais dégressifs suivants par tranche et par lot :
- 20 % + TVA (soit 23,920 % T.T.C.) jusqu'à 500 000 euros.
- 14 % + TVA (soit 16,744 % T.T.C.) au-delà de 500 001 euros.
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire et aura l'obligation de payer au comptant. En cas de litige, Camard & Associés aura le droit de résoudre la vente et de remettre en vente le
ou les lots, objet(s) du litige. Les clients non résidents en France ne pourront prendre livraison de leurs achats qu'après un règlement bancaire par SWIFT. Aucun chèque étranger ne sera accepté.
CONDITIONS REQUISES POUR ENCHÉRIR
Toute personne souhaitant enchérir est tenue, avant la vente de se faire enregistrer auprès de Camard & Associés. A cet effet, tout enchérisseur devra indiquer son nom, son prénom ou la dénomination
sociale de la société concernée, l'adresse de son domicile habituel ou du siège social de la société concernée, et produira une pièce d'identité ainsi que des références bancaires ou autres. Il est
demandé que les acheteurs obtiennent, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat, qu'ils transmettront à l'étude, au plus tard 12 heures avant
la vente. Tout enchérisseur sera considéré comme agissant pour son propre compte, à moins qu'il n'ait été porté, au préalable et par écrit, à la connaissance de Camard & Associés qu'il agissait pour
le compte d'un tiers, et que ce tiers soit bien connu d'elle. En cas de contestation de la part de ce tiers, l'enchérisseur sera seul responsable de l'enchère en cause. La vente se fera selon l'ordre du catalogue.
Les attributions ont été établies compte-tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. Une exposition préalable permettant de se rendre compte de l'état des biens mis
en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Les dimensions ne sont données qu'à titre indicatif. Camard & Associés est libre de refuser les enchères de toute personne
ne présentant pas les garanties nécessaires. Si l'adjudicataire n'exécute pas les obligations ci-dessus, le ou les lots concernés pourront être remis en vente à la même vacation, ou à une vacation
ultérieure, aux risques et périls de celui-ci. Aucun achat ne sera remis par Camard & Associés à un adjudicataire avant le paiement intégral du prix de l'adjudication, et des frais de vente de celui-ci.
ORDRES D'ACHAT
Pour les amateurs ne pouvant assister à la vente, un formulaire d'ordre d'achat inclus dans ce catalogue est à remplir. Camard & Associés agira pour le compte de l'enchérisseur, selon les instructions
contenues dans le formulaire d'ordre d'achat, ceci afin d'essayer d'acheter le ou les lots au prix les plus bas possible et ne dépassant, en aucun cas, le montant maximum indiqué par l'enchérisseur. Il est
demandé que les acheteurs obtiennent, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat, qu'ils transmettront à l'étude, au plus tard 24 heures avant
la vente. Les ordres d'achat sont une facilité pour les clients. Camard & Associés n'est pas responsable pour avoir manqué d'exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause.
RETRAIT DES ACHATS
Dès l'adjudication prononcée, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. Les objets ne pourront être délivrés qu'après paiement intégral du prix de l'adjudication frais compris, et des
frais de manutention et de gardiennage. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et Camard & Associés décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait
encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée. Les adjudicataires pourront obtenir tout renseignement concernant la livraison ou l'expédition de leurs acquisitions à la fin de la vente.
RESSORTISSANTS DE LA CEE
Les acquéreurs des lots précédés de 2 astérisques (**) devront s'acquitter en sus des frais de vente, de la TVA, des droits et des taxes pour les oeuvres d'art en importation temporaire. |
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L'étude
